Informations générales
Service
| Service | assainissement non collectif : ex_CCVC (12Cnes) |
|---|---|
| Compétence | Assainissement non collectif |
| Missions | |
| Mode de gestion | Délégation (du 01/08/2013 au 31/12/2022) |
| Statut des données de l'année 2022 | Confirmé / publié |
Le service comprend 12 communes, et dépend de l'agence de l'eau Seine-Normandie .
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS)
Aucun RPQS disponible en 2022.
CC Brie des Rivières et Châteaux (CCBRC) - assainissement non collectif : ex_CCVC (12Cnes)
Périmètre du territoire
- Adhérents directs (12 communes)
- Adhérents via (0 commune)
- Communes desservies (0 commune)
Communes et Adhérents
- Blandy
- Châtillon-la-Borde
- Crisenoy
- Échouboulains
- Féricy
- Le Châtelet-en-Brie
- Les Écrennes
- Machault
- Moisenay
- Pamfou
- Sivry-Courtry
- Valence-en-Brie
Blandy
Adhérent direct
En savoir plus sur la communeMa commune fait-elle partie du périmètre du territoire ?
Indicateurs du service assainissement non collectif : ex_CCVC (12Cnes)
Les données disponibles dépendent de chaque collectivité et des données publiées par leurs services.
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Fiche du service CC Brie des Rivières et Châteaux (CCBRC) - assainissement non collectif : ex_CCVC (12Cnes) en 2022